Mentions légales et politique de confidentialité

Introduction




Ce site a été conçu par la société ARD qui possède les droits sur les applications qu’il héberge. L’exploitant est l’établissement (ultérieurement dénommé « l’établissement » dans le corps de ce texte) ayant souscrit à ARD une licence d’exploitation de son service GEC EN LIGNE. Les données collectées sont sa propriété. Il est responsable de l’usage qui en est fait et des conditions de leur stockage.

Editeur et concepteur du site




ALPES RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT (ARD) SAS France

Capital de 245 595.37€

N° SIRET : 32611467500035

RCS GAP 326114675

Code APE : 5829C

N° TVA : FR00326114675

Siège social : Bâtiment Clématis, CS26003, 05005 GAP CEDEX


Hébergeur du site




OVH SAS

Capital de 10 069 020€

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE : 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France


Politique de confidentialité



Données personnelles

 

Les données personnelles sont, avant tout, utilisées pour gérer votre compte utilisateur et vous fournir les meilleurs services que vous attendez de notre site Internet. Elles sont de plusieurs types :

  • Données d’identification et de connexion (par exemple, votre nom, votre prénom, votre sexe ou votre adresse e-mail, votre identifiant, votre mot de passe, la date et l’heure de votre dernière connexion). Elles sont nécessaires pour vous identifier comme utilisateur sur notre site. Elles sont généralement collectées par votre établissement qui vous les a demandées, ou fournies, au moment de votre inscription. En tant qu’utilisateur, vous pouvez modifier certaines de ces données depuis ce site.
  • Données économiques et de paiement (par exemple, l’état de vos porte-monnaie électroniques, l’historique de vos paiements, l’historique de vos réservations de repas). Elles sont collectées au fur et à mesure que vous utilisez les services de notre site Internet et conservées uniquement pendant une durée limitée vous permettant d’avoir accès à votre historique jusqu’à une certaine date. Elles sont transmises à votre établissement qui gère les crédits et débits de vos porte-monnaie électroniques ainsi que les réservations de repas (lorsque l’établissement a choisi ces services). Votre nom est transmis à nos partenaires de paiements sécurisés en ligne (PAYLINE et SCELIUS) au moment de vos paiements pour leur permettre de les associer à votre nom. Aucune donnée bancaire n’est sauvegardée sur notre site.
  • Données de navigation (par exemple, l’adresse IP publique de connexion à notre site Internet, le temps que vous restez sur une page du site, le type de périphérique et logiciel que vous utilisez pour vous connecter, les pages que vous consultez). Elles sont collectées lorsque vous naviguez sur notre site Internet, de manière anonyme. Elles nous permettent de collecter des informations sur l’usage que les utilisateurs font de notre site Internet afin d’en améliorer son fonctionnement et son ergonomie. Ces données ne sont pas indispensables et vous avez le choix de ne pas accepter que nous les collections. Pour cela, rendez-vous dans le chapitre « Politique de cookies » ci-dessous.


Partage de données avec des tiers

 

Afin de fournir les services attendus par ce site Internet, certaines de vos données doivent être transmises aux tiers suivants :

  • Le service client ARD SAS France, prestataire technique du site, pour des opérations de maintenance ;
  • Le fournisseur de solution de paiement en ligne PAYLINE ou SCELIUS (lorsque l’établissement a choisi ce service) pour le traitement des demandes de paiement par carte bancaire ;
  • Le partenaire de mesure d’audience GOOGLE pour la collecte et la mise en forme des données de navigation ;
  • Le service marketing ARD SAS France pour l’analyse des données de navigation ;

Droits des utilisateurs

 

Les informations recueillies sur ce site font l'objet de traitements informatique décrits ci-dessus. Nous nous engageons à respecter la confidentialité de vos données personnelles et à garantir l’exercice de vos droits.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 06 janvier 1978, modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à votre établissement qui nous transmettra votre demande dans les plus brefs délais.


Politique de cookies




Lors de la consultation de ce site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre tablette ou votre smartphone. Cette page vous permet de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment utiliser les outils actuels afin de les paramétrer.


Qu'est-ce qu'un cookie ?

 

Un cookie est un petit fichier texte qui peut être placé sur votre terminal à l'occasion de la consultation d'un site internet. Un fichier cookie permet à son émetteur d'identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d'enregistrement dudit cookie.

Certains cookies sont indispensables à l'utilisation du site, d'autres permettent d'optimiser et de personnaliser les contenus affichés.


Les cookies présents sur notre site

 

Cookies internes strictement nécessaires au fonctionnement du site

 

Il s'agit des cookies indispensables à la navigation sur notre site (comme les identifiants de session) qui vous permettent d'utiliser les principales fonctionnalités du site et de sécuriser votre connexion.

Ils vous permettent par exemple d'accéder directement à votre espace réservé et personnel de notre site. Sans ces cookies vous ne pourrez pas utiliser normalement le site, nous vous déconseillons de les supprimer.

Ces cookies sont exclusivement déposés par ARD.

 

Les cookies que nous utilisons :

Nom du cookie

Fonction

Durée de vie

PHPSESSID

Identifiant de session

Session

fe_typo_user

Identifiant de session

Session

Cookies de mesure d’audience

 

Il s’agit de cookies nous permettant de mesurer le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l'activité des visiteurs sur notre site et leur fréquence de retour, en vue d’améliorer le fonctionnement et l’ergonomie de notre site.

Nom du cookie

Fonction

Durée de vie

_ga

Utilisé par Google Analytics pour suivre l’activité de l’utilisateur au cours de différentes sessions de navigation.

2 ans

_utma

Utilisé par Google Analytics pour enregistrer des informations concernant le nombre de visites, les première et dernière visites.

2 ans

_utmc

Utilisé par Google Analytics pour identifier à quel moment les utilisateurs quittent le site.

Session

_utmz

Utilisé par Google Analytics pour identifier d’où vient un visiteur.

6 mois

Vous pouvez obtenir plus d'informations sur les cookies de mesure d’audience que nous utilisons, et notamment comment les désactiver, en suivant les liens ci-dessous :

Pour les cookies déposés par Google Analytics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=FR

Vous pouvez également vous rendre sur le site de la CNIL à cette adresse : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser


Propriété intellectuelle




L’ensemble des contenus diffusés sur ce site (image, vidéo, son, texte…) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment, le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

A défaut d’autorisation expresse de ARD, il est strictement interdit d’exploiter ces contenus et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. L'utilisation d'une œuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon.



Date de mise à jour : 24/05/2018

Body